La diffamation est un serpent à double tête qui peut empoisonner la réputation d’autrui et ébranler la confiance dans les informations. Le code pénal togolais, à travers les articles 290 et 291, encadre cette question délicate en introduisant la notion de “sursis”. A la demande de certains de nos lecteurs, nous explorerons ici les subtilités de ces dispositions, mettant en lumière la signification et l’impact du sursis dans la lutte contre la diffamation.
Les articles 290 et 291 du code pénal togolais ont le mérite de mettre la lumière sur la notion de diffamation. L’article 290 vise spécifiquement ceux qui « imputent à autrui des faits préjudiciables à son honneur et à sa réputation ». L’article 291 étend cette notion à la publication directe ou à la reproduction d’allégations diffamatoires. Pour utiliser un langage propre aux réseaux sociaux, nous dirions que l’article 291 cible ceux qui font le « partage » ou la « republication » des post et publications diffamatoires.
Cependant, ce qui distingue particulièrement les articles 290 et 291, c’est l’introduction de la notion de “sursis”. En termes juridiques, le sursis signifie que la peine d’emprisonnement n’est pas immédiatement exécutée (le coupable ne sera pas mis en prison), sous réserve du respect de certaines conditions. C’est une modalité d’exécution de peines qui offre une opportunité à l’auteur d’une infraction de réfléchir aux conséquences de ses actes et de rectifier le tort causé si possible.
L’introduction du sursis dans les articles 290 et 291 traduit la volonté de trouver un équilibre entre la répression et la réhabilitation. Au lieu d’une peine d’emprisonnement immédiate, le sursis offre une chance d’apprendre de ses erreurs et de contribuer à la réparation des torts. Cela souligne l’importance de l’éducation et de la sensibilisation pour prévenir la répétition de diffamation.
Le sursis incite les auteurs de diffamation à prendre conscience des implications de leurs actions. Il souligne que la liberté d’expression ne peut être utilisée de manière irresponsable pour nuire à autrui. Le sursis offre une occasion d’auto-réflexion et de prise de responsabilité, tout en préservant la possibilité de réhabilitation ou de redressement de l’information diffamatoire. Mais les peines assorties de sursis ont ceci de particulier qu’elles s’appliquent automatiquement si le condamné commet la même infraction pendant la durée du sursis.
Les articles de cette page vous sont proposés dans le cadre de la mise en œuvre du projet « Activisme dans l’espace numérique » avec le soutien du Ministère fédéral des Affaires étrangères de la République fédérale d’Allemagne.